Dossier : La perte du connaissement (1ère partie)

Depuis des siècles, le transport a connu plusieurs formes. Mais, le transport par mer est l’un des plus anciens et les plus attractifs de l’histoire. Ainsi, le développement de la société, avec la mondialisation, constitue une cause de l’essor du transport maritime.

En outre, loin du transport maritime de passager, l’expédition maritime de marchandise est ce qui rend ce type de transport spécial, avec beaucoup de situations crées entre les acteurs.

Parmi elles, l’aspect purement juridique qui constitue un des facteurs donnant une dimension réelle au droit en général et au droit maritime en particulier.
Dès lors, le législateur maritime a organisé le transport en mer à travers des mécanismes solides permettant aux acteurs de bien pratiquer leur activité maritime de prédilection, à savoir le transport de marchandise par la voie des océans.

De l’organisation de l’expédition, à la sécurité du transport, en passant par les délais, le droit maritime organise de fond en comble le transport de marchandise par mer. Mais l’aspect le plus novateur et ayant une place primordiale dans la législation maritime internationale moderne, demeure le connaissement.

Pour l’essentiel, les termes de la problématique conduisent à s’interroger sur la notion de connaissement ainsi que des conséquences liées à sa perte, au vu de son importance. Ainsi, la connaissance, d’emblée, de ce document de transport maritime permettra, ensuite, de jauger les conséquences qui découleront de sa perte.

Le connaissement

Le droit maritime, émanant du droit international, son organisation est principalement du ressort des organismes internationaux (Organisation des Nations Unies), en l’occurrence l’Organisation Maritime International (OMI).

Cette dernière, à travers ses mécanismes juridiques, plus précisément les conventions internationales, a défini les contours du connaissement (en anglais bill of lading).

En premier lieu, le connaissement fut règlementé par la Convention pour l’unification des règles en matières de connaissement, dite Convention de Bruxelles de 1924, puis en second lieu, la Convention de Hambourg de 1978.

Ainsi, la Convention des Nations Unis sur le transport de marchandises…    lire la suite 

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